Notice légale

Préambule

Vous venez d'accéder à la notice légale d'utilisation du site edf-oasolaire.fr de la société EDF.

La présente notice a pour objet de définir les modalités et les conditions d'utilisation générale du site edf-oasolaire.fr.

Toute connexion au site edf-oasolaire.fr est subordonnée au respect de la présente notice légale que la société EDF se réserve de modifier ou de mettre à jour. Il vous est donc conseillé de vous référer régulièrement à la dernière version de la notice légale disponible sur le site.

L'accès et l'utilisation du site edf-oasolaire.fr entraînent vote adhésion à la présente notice légale.

Si vous n'étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé de ne pas utiliser ce service.

Présentation du site

Le présent site est la propriété de :

la société ELECTRICITE DE FRANCE (EDF), société anonyme au capital de 930.004.234,00 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro B 552 081 317, dont le siège social est situé 22-30 avenue de Wagram- 75008 PARIS.

Directeur de publication du site : M. Husson

Les utilisateurs du site edf-oasolaire.fr peuvent contacter le Webmaster par e-mail à l'adresse suivante : oa-solaire@edf.fr

Le site edf-oasolaire.fr est hébergé sur les matériels informatiques de la société EDF.

Le site edf-oasolaire.fr donne accès à d'autres sites appartenant ou non à EDF, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter.

L'accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de la société EDF et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels. L'accès au site se fait à partir du ou des micro-ordinateurs de l'internaute connectés à un réseau de télécommunication permettant l'accès au site edf-oasolaire.fr. Les protocoles de communication utilisés sont ceux en usage sur le réseau d'Internet. Les droits d'accès et d'utilisation du site edf-oasolaire.fr de la société EDF sont des droits non exclusifs et non transmissibles.